Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
S.I.D
M. jean yves davison Mme. STEPHANIE DENIS
Numéro de dépôt :
4051231
Date de dépôt :
30/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque S.I.D
Déposée par voie électronique le 30 novembre 2013 par monsieur jean yves davison et madame STEPHANIE DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S.I.D »
Les déposants sont monsieur jean yves davison domicilié(e) 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France et madame STEPHANIE DENIS domicilié(e) 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean yves davison domicilié(e) 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. jean yves davison - 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France
Mme. STEPHANIE DENIS - 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France
M. jean yves davison - 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634134 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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